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CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE YES WE MADE Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après dénommées les « CGU ») s'appliquent au site Internet dont l'adresse url est www.yeswemade.com (ci-après dénommé « le Site »), édité par YES WE MADE représenté par Julie VINOGRADOFF. En utilisant ce Site, vous acceptez les CGU de ce Site définies ci-après. Si vous ne souhaitez pas accepter ces CGU, nous vous demandons de ne pas utiliser ce Site. Toute visite et/ou utilisation de ce Site doit se faire dans le respect des présentes CGU. INDEX 1/ Objet du Site 2/ Mentions légales 3/ Propriété Intellectuelle du Site 4/ Responsabilité de YWM 5/ Hyperliens 6/ Droit applicable 7/ Modification des CGU 1/ Objet du Site YWM a élaboré ce Site au profit de tous les internautes désireux de découvrir les créateurs d'objets récup ou d'objets détournés, et au profit des créateurs d'objets récup et d'objets détournés désireux de se faire connaître. 2/ Mentions légales 2.1 Editeur du Site Ce Site est édité et vous est proposé par YES WE MADE. Directeur de la publication, Infos Communication/Presse, Infos Site/contenu : Julie VINOGRADOFF, yeswemade@gmail.com 2.2 Hébergement du Site Société 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex tél : 0970 808 911 3/ Propriété Intellectuelle du Site L'ensemble des éléments graphiques, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marques, noms de produits, constituant et/ou représentés sur le Site sont protégés par les lois concernant la Propriété Intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de YES WE MADE ou propriété de tiers ayant autorisé YES WE MADE à les représenter sur le Site. L'ensemble de ce Site constitue une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la Propriété Intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de YES WE MADE. La dénomination, le logo YES WE MADE, les slogans sont, sauf indication particulière, des marques déposées par YES WE MADE. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de YES WE MADE est susceptible d'en constituer la contrefaçon et d'être poursuivie devant les Tribunaux compétents. Tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre Site ou sur quelqu'autre support (papier, support numérique, film, etc...) sont strictement interdits. 4/ Responsabilité de YWM 4.1 Accès, fonctionnement et continuité du Site YES WE MADE ne peut pas garantir l'accès, le fonctionnement et la continuité du Site de façon ininterrompue et exempte de toute erreur. YES WE MADE n'est tenue que d'une obligation de moyen en ce qui concerne l'accès, le fonctionnement et la continuité du Site. YES WE MADE ne saurait être responsable de tous préjudices directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site, et ce quelle qu'en soit la cause ; notamment YES WE MADE ne saurait être responsable de l'altération ou de l'accès frauduleux à des données et/ou de la transmission accidentelle par le biais de virus. De même sa responsabilité ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, les pannes et les problèmes d'ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du Site. Par ailleurs, YES WE MADE décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation de l'ordinateur ou d'incident lié à l'utilisation de l'ordinateur lors de l'utilisation du Site et plus particulièrement, YES WE MADE ne saurait être tenue responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, causé à tout utilisateur, à ses équipements informatiques et aux données qui y sont stockées et aux conséquences pouvant en découler sur son activité personnelle, professionnelle ou commerciale. 4.2 Contenu du Site YES WE MADE s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Cependant, YES WE MADE ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site. En conséquence, la responsabilité de YES WE MADE ne saurait être engagée : - pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site, - pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site, - et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. 5/ Hyperliens Le Site peut contenir des liens hypertextes allant vers d'autres sites. Si l'utilisateur visite l'un de ces sites auxquels le présent Site renvoie, YES WE MADE invite l'utilisateur à prendre connaissance de sa politique, notamment en matière de protection des données à caractère personnel. 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Si une disposition de ces CGU devait être tenue pour non valide ou déclarée comme telle en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres dispositions resteront néanmoins en vigueur. 7/ Modification des CGU YES WE MADE se réserve le droit, à sa seule discrétion de changer, modifier, ajouter ou supprimer tout ou partie de ces CGU et ce, quel que soit le moment. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de consulter les CGU du Site régulièrement. Contacts YES WE MADE, Julie VINOGRADOFF, yeswemade@gmail.com |